• Creable
  • Accueil
  • Services
  • Portfolio
  • A propos
  • Blog
  • Equipement
  • Contact

Mentions legales

Chargement des informations...

Merci de lire avec attention les differentes modalites d'utilisation du present site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans reserves les presentes modalites. Aussi, conformement a l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique, les responsables du present site internet sont :

EDITEUR DU SITE :

  • Raison sociale :
  • Numero SIREN :
  • Numero SIRET :
  • Numero TVA intracommunautaire :
  • Code NAF/APE :
  • Forme juridique :
  • Capital social :
  • Date d'immatriculation :
  • RCS :
  • Gerant :
  • Responsable editorial :

Adresse du siege social :

Contact :

  • Email :
  • Site Web :

Hebergement :

  • Hebergeur : Societe Ligne Web Services
  • Adresse : 4 Rue Galvani 75838 Paris – Cedex 17 FRANCE
  • Site Web : https://www.lws.fr

Developpement et directeur de publication :

  • Nom :
  • Email :
  • Site Web :

Conditions d'utilisation :

Le site est propose en differents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agreable, nous vous recommandons de recourir a des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...

met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise a jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations aupres de , et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout prejudice direct ou indirect pouvant en decouler.

Cookies :

Le site peut etre amene a vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information deposee sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donnees qui sont stockees sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accede pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent etre fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. ne dispose d'aucun moyen pour controler les sites en connexion avec ses sites internet. ne repond pas de la disponibilite de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut etre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, resultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut etre fait de ces elements. Les risques lies a cette utilisation incombent pleinement a l'internaute, qui doit se conformer a leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnes et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et prealable de .

Dans l'hypothese ou un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites internet de , il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. se reserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir a en justifier sa decision.

Services fournis :

L'ensemble des activites de la societe ainsi que ses informations sont presentes sur notre site .

s'efforce de fournir sur le site des informations aussi precises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnes sous reserve de modifications ayant ete apportees depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquees sur le site sont donnees a titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d'evoluer sans preavis.

Limitation contractuelles sur les donnees :

Les informations contenues sur ce site sont aussi precises que possible et le site remis a jour a differentes periodes de l'annee, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait etre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, a l'adresse , en decrivant le probleme de la maniere la plus precise possible (page posant probleme, type d'ordinateur et de navigateur utilise, …).

Tout contenu telecharge se fait aux risques et perils de l'utilisateur et sous sa seule responsabilite. En consequence, ne saurait etre tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de donnees consecutive au telechargement. De plus, l'utilisateur du site s'engage a acceder au site en utilisant un materiel recent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniere generation mis-a-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du present site internet en direction d'autres ressources presentes sur le reseau Internet ne sauraient engager la responsabilite de .

Propriete intellectuelle :

Tout le contenu du present site , incluant, de facon non limitative, les graphismes, images, textes, videos, animations, sons, logos, gifs et icones ainsi que leur mise en forme sont la propriete exclusive de la societe a l'exception des marques, logos ou contenus appartenant a d'autres societes partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, meme partielle, de ces differents elements est strictement interdite sans l'accord exprès par ecrit de . Cette representation ou reproduction, par quelque procede que ce soit, constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefacon pouvant engager la responsabilite civile et penale du contrefacteur. En outre, les proprietaires des contenus copies pourraient intenter une action en justice a votre encontre.

Declaration a la CNIL :

Conformement a la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiee par la loi 2004-801 du 6 aout 2004 relative a la protection des personnes physiques a l'egard des traitements de donnees a caractere personnel) relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes, ce site n'a pas fait l'objet d'une declaration aupres de la Commission nationale de l'informatique et des libertes (www.cnil.fr).

Litiges :

Les presentes conditions du site sont regies par les lois francaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naitre de l'interpretation ou de l'execution de celles-ci seront de la competence exclusive des tribunaux dont depend le siege social de la societe (). La langue de reference, pour le reglement de contentieux eventuels, est le francais.

Donnees personnelles :

De maniere generale, vous n'etes pas tenu de nous communiquer vos donnees personnelles lorsque vous visitez notre site Internet .

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposes par notre site, vous pouvez etre amenes a nous communiquer certaines donnees telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre societe, votre adresse electronique, et votre numero de telephone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propose en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donnees personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre societe, ou de recevoir les lettres d'information.

Enfin, nous pouvons collecter de maniere automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accedez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'acces. De telles informations sont utilisees exclusivement a des fins de statistiques internes, de maniere a ameliorer la qualite des services qui vous sont proposes. Les bases de donnees sont protegees par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative a la protection juridique des bases de donnees.

mentions legales

Copyright © Creable EURL 2021